Entre les soussignés:

M. LASZLO DORMANDI, 20 Avenue de Bfèteuil, Paris d’une part

et M. AUGUSTE MARECHAL, éditeur, 6 Acenue Blonder à Liège d’autre part,

il a été convenu ce qui suit:

M. DORMANDI cède à M. MARECHAL pourtout le temps que durera as propriété littéraire et celle de ses héritiers, le droit exclusif d’imprimer et de vendre en France et en Belgique les ouvrages de sa composition, suivants:

FIEVRE TROPICALS – LA FEE MALEFIQUE

DEUX HOMMES SANS IMPORTANCE

LE MAREAU DU MONDE (biographie de Frédéric II)

La publication en aura lieu aux conditions suivantes:

I_ Le format, le pris de vente, le chiffre et la date de sortie des ouvrages seront déterminés par l’éditeur. Toutefois en ce qui concerne le «MARTEAU DU MONDE» le livre devra sortir au plus tard en Octobre 1946.

II_ Il sera remis à l’auteur vingt-cinq exemplaires de l’édition ordinaire des ouvrages et le H.C. Nº 1 de l’édition de luxe éventuellement établie. L’éditeur fournira, en outre à l’auteur des exemplaires à consacrer au service de presse à faire au nom commun de l’éditeur et de l’auteur, suivant une liste dressée par le premier. Si l’auteur désire des exemplaires en sus de ceux à lui remettre gratuitement, ces exemplaires lui seront facturés avec remise ordinaire de librairie.

III_ Les sommes porvenant de la cession des droits de reproduction, traduction, adaptation théatrale, radiophonique, cinématographique, ou de télévision, ainsi que les droits de représentation et d’exécution, de publication en revue ou en périodique seront partagés comme suit:

- contrats conclus par intervention de l’auteur: tous droits pur l’auteur,

- contrats conclus par intervention de l’éliteur: 25% pour l’éditeur et 75% pour l’auteur.

IV_ En cas d’incendie, l’éditeur ne pourra être tenu pour responsable que s’il est prouvé par l’auteur que le sinistre est la conséquence de la faute de l’éditeur, ? il ne sera dûaucun droit sur les exemplaires détériorés ou détruits; il en est de même pour les cas de force majeure.

V_ M. MARECHAL se résere le droit de proposer à l’auteur, cinq ans après la pulication de l’ouvrage faisant l’objet du présent trailé, de reprendre les exemplaires restant en magasin à une somme forfaitaire. Sauf accord de l’au teur dans le mois de cette demande, M. Maréchal aura le droit de les pilonner ou de les solder, sans droit d’auteur sur les quantités en solde.

VI_ L’éditeur se réserve de demander à l’auteur d’exécuter ou de faire exécuter les corrections ou modifications qui seraient exigées par les censures compétentes, sans qque l’auteur puisse s’y refuser, ni en discuter les raisons. Si l’auteur ne croyait pas devoir accéder au désir de l’éliteur en la matière, il lui serait loisible de considérer ses obligations pour le dit livre comme résiliées, sans indemnité de part et d’autre.

VII_ L’auteur se reserve le droit d’exiger une justification du tirage de l’imprimeur. Un droit de passe de dix pour cent est toujours acquis à l’éditeur. Toutefois ce droit de passe ne devra pas excéder 500 exemplaires par tirage.

VIII_ Les Editions Maréchal se réservent les droits d’édition des ouvrages faisant l’objet du présent contrat dans la traduction néerlandaise moyennant un dorit de huit pour cent 8% sur le prix de vente au détail des cinq premiers mille et dix pour cent (10%) sur les suivants.

IX_ L’éditeur se réserve le dorit d’établir une ou des éditions à bon marché des ouvrages ci-dessous mentionnés? Il ne pourra établir d’édition de luxe sans l’assentiment de l’auteur. Un droit de dix pour cent (10%) du prix de vente est acquis à l’auteur sur ces éditions. L’éditeur pourra donner des autorisations de publication à d’autres édtiteurs avec le consentement de l’auteur.

X_ Comme prix de la cession qui lui est faite, M. Marechal paiera à M. Dormandi dix pour cent (10%) du prix de vente au détail des exemplaires vendus. Relevés et paiements se feront semestriellement sauf en cas de réédition où le solde de l’édition en cours devra être versé à l’auteur le jour de la sortie de la réédition? A l’acceptation de chaque manuscrit un à valoir sur ses droits de dix mille francs (10.000 Frs) par volume sera versé à l’auteur.

XI_ Le présent contrat ne peur en aucun cas être cédé à un autre éditeur.

Fait en double et de bonne foi, à Paris le 26-3-46 lu et approuvé

A. Maréchal